Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 5·fr
    ...u 4 décembre 2006, portant approbation de la convention entre la R...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 6·fr
    ...t soumis préalablement à l'approbation du ministre chargé des droi...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 4·fr
    ...- Mise à jour et approbation des statuts conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 8·fr
    ...2) Approbation du bilan et des comptes financiers clos le 31 décem...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 32·fr
    - Approbation de cession des parts sociales. Suivant Acte de cess...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 30·fr
    ...ommissaire aux comptes ; - Approbation des comptes 1975 ; - Quittu...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 21·fr
    ...1- L'approbation d'une cession de part de l'associé unique à monsi...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 17·fr
    ...2015406035SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 18·fr
    ...4 de 1212-2023 ainsi que l'approbation du tableau des créanciers a...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 7·fr
    ...- l'approbation des états financiers des exercices 2003 et 2004. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 51·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2004, 2005 et 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 34·fr
    ...1) approbation de la vente d'une parcelle de terrain sise à Silian...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 11·fr
    ...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 27·fr
    ...ptes sur l'exercice 1982 - Approbation des comptes et bilan arrêté...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...s participants il y a eu l'approbation des nominations suivantes :...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 21·fr
    ...exercice 2005, - examen et approbation des états financiers arrêté...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 6·fr
    ...été décidé à l'unanimité l'approbation de la cession parts sociale...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 28·fr
    ...2009T00624SRLB2 Approbation des états financiers HR Access Solut...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 11·fr
    ...Définition Elaboration et approbation du budget Exécution du budge...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 35·fr
    ...- L'approbation de rapport moral et financier ainsi que les états ...