Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr
    ...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 8·fr
    ...162 000 DT divisé en 1620 parts sociales d'une valeur de 100 dinar...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 15·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines et ce...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 16·fr
    ...che à l'institut supérieur des arts et métiers de Siliana. **Arrê...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 27·fr
    ... à Tunis, 3, Rue d'Aix les 50 parts qu'il possède dans la S.A.R.L....
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 34·fr
    ...c'est 2/5 parts de la totalité de l'immeuble objet T.F n° 53383 qu...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 43·fr
    ...Le capital social est fixé à 1.500 D représentant 150 parts de 10 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 33·fr
    ...Toute la totalité des 42,728 parts appartenant au débiteur Nizar N...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 7·fr
    ...ndu à la Société ULYSSE SPARE PARTS USP le Fonds de commerce exerc...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 67·fr
    ...ette sous forme de cession de parts dans l'indivision de l'ensembl...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 16·fr
    ...90.000 dinars divisé en 9.000 parts de dix dinars chacune **Géran...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 47·fr
    ...La moitié des parts indivises du lot de terrain non immatriculé si...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 29·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 6063 parts indivi...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 15·fr
    ...L'Immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 26·fr
    ...90 parts indivise de l'immeuble nommé « Ghars M'sallem » objet du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 34·fr
    ... par la pression de nouvelles parts ce qui a modifié l'article 6 d...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 41·fr
    ...divisés en 480 parts de 100 D. chacune. — Objet : Tourisme, repré...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 9·fr
    ...Farah Arij et Nour les trois quarts du café ELMAOUED situé à Intil...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 9·fr
    ...e Sfax, s'élevant à 1621,083 parts de la répartition de l'immeubl...