Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 13·fr
    ... l'État, seront effectuées le 12 avril 1960, sous la direction d'u...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 28·fr
    ...près une ancienneté moyenne de 2 ans, 6 mois, à l'échelon inférieu...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...osé des 3 membres au moins et 12 au plus nommés conformément à la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 17·fr
    ...umis à un stage d'une durée de 2 ans à l'issue duquel ils sont, so...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 18·fr
    ...un terrain d'une superficie de 2 arcs 45 ca, sur lequel il existe ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 26·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1975 la pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...le 22 avril 1963, folio 91, N° 596, a été déposé le 24 avril 1963 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 7·fr
    ...e la République Tunisienne du 12 août 1966. Les échanges commerci...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...(Priorité du brevet belge, demande du 2 avril 1959 N° 457.332). C...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 34·fr
    ...730 ter, case 353, et déposé le 8 novembre 1962 au Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...teurs d'incendie, 2 boussoies, 2 ancres, une quantité de corde et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 19·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 2 août 1960. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...OURNANT », pour une période de 2 années et six mois, à compter du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...omptant de 160 olivettes et de 2 amandiers, limitée au Sud par Las...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ...72 a. 70 ca. L'immeuble se trouve situé à Henchir Ballaoum, à pro...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...les dispositions du décret du 12 août 1905 (30 joumada I 1322), re...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 6·fr
    ...créé par le décret susvisé du 12 août 1936. ART. 2. — Définition ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 1975 16...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale de 2 ans comprend : a) Une pé...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr
    ...rivé enregistré à Bizerte, le 22 août 1979, folio 100, case 880 et...