Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 9·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. L'...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 14·fr
    ...et ce par la création de 6000 parts sociales nouvelle de 10 dinars...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 29·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (50/432) parts lui...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...ivis soit les 11454,333/49090 parts lui revenant dans la propriété...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr
    ...Le tiers des parts indivises d'un immeuble consistant en un lot de...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 35·fr
    ...4.000 dinars divisé en 400 parts de 10 dinars chacune. Objet : La...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 44·fr
    ...de 16575 m2 répartie en 16575 parts sur laquelle est édifié un ens...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 16·fr
    ...ATEB BEAUX ARTS ET DESSINS Suivant PV extraordinaire du 7/1/2011 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivis ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 23·fr
    ...BOARD INTERNATIONAL GmbH 2140 parts sociales. Aux termes d'un pro...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr
    ... des langues étrangères et des arts, 3 - le service des discipline...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 25·fr
    ...Quatre Mille Dinars, divisé en Quatre cents parts égales à raison ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 49·fr
    ...L'immeuble mis en vente me compose des parts indivises revenant à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 31·fr
    ...unis sur la totalité de leurs parts leurs revenant dans le fonds d...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 13·fr
    ...ed Amine Chamli de toutes ses parts sociales à Mr Wassim Ben Brahi...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 18·fr
    ...16625 parts indivises du T.F 41308 Ben Arous dénommé «Chrak Abbes ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 17·fr
    ...Mourouj 5 ainsi que 17.82/493 parts indivises du TF 45578 Ben Arou...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit le quart de la propriété obje...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 11·fr
    ...naire et ce en application des Arts : 16 - 17 - 18 - 19 - 20 - 21 ...