Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 9·fr
    ...r la loi n° 92-81 du 3 août 1992 ainsi qu'aux organismes financier...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 12 avril 1960. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr
    ...22 a. 40 ca. L'immeuble se trouve à Radès, conformément aux indic...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 44·fr
    ...eil d'Administration tenue le 12 avril 1971 que la société Murphy ...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...Article 372 alinéa 2 (nouveau) - Ce délai est porté à soixante jou...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...58, enregistré dite ville, le 12 avril 1958, A.C. 1er Bureau, vol....
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 25·fr
    ...es sociales, Vu le décret du 12 avril 1951, instituant un régime ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ... Générale ordinaire, le lundi 22 août 1960, à onze heures au siège...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 33·fr
    ... AU RUCHER DE KLEDIA » N° 31.522 a été égarée. Prière à tout déte...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr
    ... du Tribunal Civil de Sfax le 12 août 1960 reçu N° 166, que les ac...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 20·fr
    ...1967 Naziha Mrad, à compter du 2 avril 1967 Fredj Bachrouche, à co...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 22·fr
    ... qui effectivement de 37 ha., 32 a., 10 ca. L'immeuble se trouve ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 39·fr
    ...-propriétaire sera effectué le 2 avril 1975 par Monsieur Mohamed R...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 34·fr
    ...emi-gros et détail, signée le 12 août 1993 et annexé au présent ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 8·fr
    ...derrazak Mehiri, à compter du 22 avril 1975 Ahmed Tijani Bou Zid, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 5·fr
    ...re sous le n° 1.685, comptant 32 ans, 5 mois de services civils et...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ... Ibn Khaldoun Par décision de 2 associés en date du 7 avril 1967 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 4·fr
    ... et 4 est d'un an, elle est de 2 ans pour accéder aux autres échel...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 19-22 Avril 1960 529 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 14·fr
    ...dication aura lieu le mercredi 2 août 1967 à Huit heures du matin ...