56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1966 / N°036·page 19·fr... CONVOCATION Les porteurs de parts sociales de la Société S.A.R.L...
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- Journal Officiel·1980 / N°049·page 37·fr... à 100.000 D divisé en 10.000 parts sociales de 10 D. chacune numé...
- Annonces Légales·2012 / N°126·page 26·fr... Sousse, la totalité de leurs parts dans l'indivision du fonds de ...
- Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr...cidé la vente de 3090.602 m² (parts indivises) du terrain à vocati...
- Annonces Légales·2024 / N°123·page 8·fr...L'immeuble saisi consiste dans la totalité des parts indivises (11...
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- Annonces Légales·2016 / N°132·page 44·fr...Les parts indivises (500 m²) de la totalité de l'immeuble objet TF...
- Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr...e Dinars, divisé en deux cent parts chacune en ayant la moitié; le...
- Annonces Légales·2020 / N°020·page 17·fr...demeurant à Jendouba, que les parts d'héritage du dit local de ces...
- Journal Officiel·1979 / N°071·page 44·fr...Quarante cinq mille dinars, divisé en quatre cent cinquante parts ...
- Journal Officiel·2001 / N°030·page 3·fr...u la détermination des quotes-parts. Elle connaît aussi : - des ...
- Annonces Légales·2025 / N°011·page 5·fr...2025R00163FCCC2 ## Vente des parts d'un fonds de commerce Suivan...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 9·fr...Services en arts graphiques et design. Durée : 99 ans. Gérance :...
- Journal Officiel·1981 / N°081·page 19·fr... une nouvelle répartition des parts sociales de la société « ALIL ...
- Annonces Légales·2022 / N°001·page 10·fr...ficie de 291 m² divisé en 291 parts à vocation d'habitation situé ...