Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 17·fr
    ...La société absorbante détient toutes les parts composant le capita...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 41·fr
    ...entant qu'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hériti...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 20·fr
    ...La cession de la totalité des parts sociales détenues par les anci...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 19·fr
    ... CONVOCATION Les porteurs de parts sociales de la Société S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 26·fr
    ...Dix milles dinars (10.000) divisé en (100) parts de cent dinars ch...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 37·fr
    ... à 100.000 D divisé en 10.000 parts sociales de 10 D. chacune numé...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 26·fr
    ... Sousse, la totalité de leurs parts dans l'indivision du fonds de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr
    ...cidé la vente de 3090.602 m² (parts indivises) du terrain à vocati...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 8·fr
    ...L'immeuble saisi consiste dans la totalité des parts indivises (11...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 6·fr
    ...couleur, de face ou de trois quarts, à l'état d'épreuves non collé...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 29·fr
    ...cie de 1200 m² divisé en 1200 parts et propriété dans l'indivision...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 44·fr
    ...Les parts indivises (500 m²) de la totalité de l'immeuble objet TF...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr
    ...e Dinars, divisé en deux cent parts chacune en ayant la moitié; le...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 17·fr
    ...demeurant à Jendouba, que les parts d'héritage du dit local de ces...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 44·fr
    ...Quarante cinq mille dinars, divisé en quatre cent cinquante parts ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 3·fr
    ...u la détermination des quotes-parts. Elle connaît aussi : - des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 5·fr
    ...2025R00163FCCC2 ## Vente des parts d'un fonds de commerce Suivan...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 9·fr
    ...Services en arts graphiques et design. Durée : 99 ans. Gérance :...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 19·fr
    ... une nouvelle répartition des parts sociales de la société « ALIL ...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 10·fr
    ...ficie de 291 m² divisé en 291 parts à vocation d'habitation situé ...