Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
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  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises (236000 m²) appartenant à la parti...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 13·fr
    ...montant 5.884.393 D sur 353.5 parts de la propriété inscrite le 30...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises (17841.34 / 712500) de la propriét...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 6·fr
    ...Les sciences et les arts auxiliaires de l'histoire. Principales so...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 17·fr
    ...P/ Le conseil d'administration 2006T06515SANB2 Cession de parts s...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 47·fr
    ... Are 30 Ca démorcelé en 34430 parts. Mise à prix : Le prix de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 24·fr
    ...ria a cédé la totalité de 600 parts à Mr Mselmi Mohamed. 2013T027...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 38·fr
    ...ficie de 396 m² divisé en 396 parts sis à la rue Ibn Rochd, centre...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 12·fr
    ...1648 parts indivises dans le TF n°84323 Monastir, relatif à la pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 8·fr
    les parts légales pour tous les deux, et cette cession comprend to...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 10·fr
    ...2 000 Dinars divisé en 200 parts sociales de 10 dinars chacune. G...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 25·fr
    ...U PROCES VERBAL ET CESSION DE PARTS Société «MACOLOR» S.A.R.L. Si...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 4·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts sociales de 10 dinars chacune. S...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 31·fr
    ...15.4 Une tentative de suicide même unique ou des écarts graves de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 8·fr
    ...2024S00661VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts ### D'...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 15·fr
    ...a (297 m²), fractionné en 297 parts, dénommé "KTARI", faisant l'ob...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr
    ...Des parts indivis (284.5/1138) objet du Titre Foncier n° 91854 sis...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 51·fr
    ...divisé en 3000 parts de 10 dinars chacune comme conséquence de cet...