Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 21·fr
    ... 21 juin 2006 et suite à l'approbation de la totalité des bénéfici...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 36·fr
    ...78 du Code de Commerce; — Approbation, s'il y a lieu, des comptes...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr
    ...Il procède ensuite au vote pour l'approbation de ces rapports à la...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 54·fr
    ... Gouverneur de l'Ariana en approbation de la loi n°29 l'année 2000...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 11·fr
    ...du 5 février 1985, portant approbation du règlement intérieur de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 19·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2016 - Quitus a...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 15·fr
    ...- Rapport du gérant de la société, - Approbation des comptes de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 22·fr
    ...1- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2005, 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 21·fr
    ...er à 4.480.000 dinars et l'approbation des documents juridiques y ...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 18·fr
    ...dinaire qui statuera sur l'approbation des états financiers relati...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 26·fr
    ...l'approbation des rapports de gestion et des états financiers de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 13·fr
    ...re décide de nommer, après approbation des membres du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 23·fr
    ...du 14 octobre 2006 portant approbation à l'unanimité du programme ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 24·fr
    ...- Approbation de la mise à jours des statuts. Le conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 11·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2008, et...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 23·fr
    ...Le choix de l'étudiant devra recevoir l'approbation du directeur d...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 59·fr
    ...1°) Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 36·fr
    ...- Approbation de cession des parts et agrément d'un nouvel associé...
  • Journal Officiel·1999 / N°004·page 8·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 26·fr
    ...- approbation des états financiers clôturés au 15 novembre 2006. -...