Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 16·fr
    ...iques; un séchoir; et il est actuellement inhabitable. L'immeuble...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 11·fr
    ...Bilel Zouari, actuellement par Mme Sabrine Massaoudi (selon M. Zou...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 32·fr
    ...acer la dénomination sociale actuelle «Mondiale services» par «Maj...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 37·fr
    ...Une portion de terrain de 55 m², exploitée actuellement par sa sœu...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 53·fr
    ...Aménagement de la gare maritime actuelle avec 1 appontement supplé...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr
    ...cquisition de la nationalité actuelle; f) une déclaration sur l'h...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 24·fr
    ...Paul Gilardi, ex-pharmacien à Sfax, demeurant actuellement à Tunis...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 44·fr
    ...la catégorie 4 étoile il est actuellement exploité par voie de loc...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 20·fr
    ... de porter le capital social actuellement de 525.000 D. à 1.000.00...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 6·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 8·fr
    ...Les sectes dont il reste des traces — leur diffusion actuelle — Mo...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 45·fr
    ...ntrée des personnes utilisée actuellement comme entrée d'une socié...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 3·fr
    ...5.** — Sont abrogées toutes dispositions antérieures contractuelle...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 18·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 7·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 5·fr
    ...bjet du titre foncier 52724 (actuellement 112863 Tunis) et qu'il s...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 31·fr
    ...Daly, demeurant à Tunis, 79, avenue de la Liberté, actuellement gé...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ...bien que ces services soient actuellement coupés. Mise à prix : L...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 43·fr
    ...le fonds de commerce mis en vente se trouve actuellement en locati...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 32·fr
    ...s statuts. Capital social : Actuellement de actions de 5 dinars c...