Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 28·fr
    ...- Mr Nouri Hadiji cède 25 parts sociales lui appartenant au capita...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 9·fr
    ...ntonale de Bou Salem d'une contenance de : 19 ha environ. Le requ...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 6·fr
    ...Ouakf Berriche appartenant à Brahim ben Chaouch Khelifa. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 20·fr
    ...Henchir Bouchta, consistant en une parcelle comprenant une maison ...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 39·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison en cours de constr...
  • Annonces Légales·2014 / N°102·page 57·fr
    ... -201 696,185 | | Encais.provenant de la cession d'immob.corp.et...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 14·fr
    ... et d'utilisation de l'eau provenant des ressources hydrauliques n...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 18·fr
    ...El Barnoussa, consistant en une parcelle comprenant une maison d'h...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 19·fr
    ...Parcelle appartenant à MM. Said et Gouider, enfants de Salah Zouag...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 23·fr
    ...Quatrième parcelle (El Menara) : Au Sud : Mohamed Ben Nasr. A l'Es...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 29·fr
    ...- Déchets contenant du cyanure. - Déchets contenant de l'amiante. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 22·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de 250m² environ. Le requér...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 31·fr
    ...Terre collective revenant à la collectivité d'El Hmed et TF 632 Ka...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 24·fr
    ...- Avertissement au contrevenant que l'épuisement total du capital ...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 10·fr
    ...a) Les produits originaires et en provenance du Danemark et notamm...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 47·fr
    ...Cantonale de Moknine d'une contenance de : 1000 m2 environ. Le re...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 42·fr
    Nabeul, Justice Cantonale de Grombalia, d'une contenance de 240 m²...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 40·fr
    ...antonale de Tébourba d'une contenance de 400 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 16·fr
    ...Article premier - Le tarif de vente des produits provenant du doma...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...