269 927 résultats pour ""EST""
- Journal Officiel·1978 / N°001·page 25·fr...Qu'elle est limitée : À l'Est : Néant À l'Ouest Voir le plan de ...
- Annonces Légales·2004 / N°180·page 7·fr...* Au Nord – Est et Sud – Est par l'habitat de Mostapha Bouzeinne, ...
- Annonces Légales·2014 / N°120·page 42·fr...La buanderie est de 11 m² son plancher est en carrelage. La 1ère c...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr...El Hana b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...
- Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr...La limite Nord est une droite A9, de direction Es-Ouest, passant à...
- Journal Officiel·1993 / N°078·page 3·fr...Monsieur Borhane Ben Achour, ministre plénipotentiaire, est chargé...
- Journal Officiel·1975 / N°075·page 22·fr...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 56·frl'Est avec une déviation légère vers le Sud 140 m puis vers le Sud...
- Annonces Légales·2017 / N°047·page 50·fr...L'acquéreur adjudicataire est tenu de payer les frais de jugement....
- Journal Officiel·2007 / N°003·page 10·fr...Est interdite son utilisation simultanée de tiamuline est interdit...
- Journal Officiel·1971 / N°015·page 17·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Sami » b) Qu'elle est ...
- Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr...Dans le cas où l'unité touristique en question est donnée en gesti...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 6·fr...À l'Est et Nord Est : Limites du périmètre communal de la Goulette...
- Journal Officiel·1974 / N°070·page 24·fr...Qu'elle est limitée : - Au Sud : Ardh Bessis - A l'Est : Ardh Enf...
- Annonces Légales·2024 / N°054·page 10·fr...le propriétaire du fonds est le propriétaire des murs et de l'espa...
- Journal Officiel·1995 / N°023·page 21·fr...Aide de l'Etat Objet de la prestation : Attestation provisoire de ...
- Journal Officiel·1978 / N°048·page 27·frQu'elle est limitée : Au Sud : Lot n° 81. A l'Est : Une rue. Au No...
- Journal Officiel·1971 / N°021·page 19·fr...El-Jinane, b) Qu'elle est sa propriété exclusive, c) Qu'elle n'est...
- Journal Officiel·1957 / N°038·page 11·fr...52.645; Au sud-ouest : la réq. 53.196; A l'ouest : les héritiers H...
- Annonces Légales·2022 / N°015·page 11·fr...- Poulailler toiture béton armé limité à l'est citerne d'eau, de s...