Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 25·fr
    ...Qu'elle est limitée : À l'Est : Néant À l'Ouest Voir le plan de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 7·fr
    ...* Au Nord – Est et Sud – Est par l'habitat de Mostapha Bouzeinne, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 42·fr
    ...La buanderie est de 11 m² son plancher est en carrelage. La 1ère c...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr
    ...El Hana b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr
    ...La limite Nord est une droite A9, de direction Es-Ouest, passant à...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 3·fr
    ...Monsieur Borhane Ben Achour, ministre plénipotentiaire, est chargé...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 22·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 56·fr
    l'Est avec une déviation légère vers le Sud 140 m puis vers le Sud...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 50·fr
    ...L'acquéreur adjudicataire est tenu de payer les frais de jugement....
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 10·fr
    ...Est interdite son utilisation simultanée de tiamuline est interdit...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Sami » b) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr
    ...Dans le cas où l'unité touristique en question est donnée en gesti...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 6·fr
    ...À l'Est et Nord Est : Limites du périmètre communal de la Goulette...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 24·fr
    ...Qu'elle est limitée : - Au Sud : Ardh Bessis - A l'Est : Ardh Enf...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 10·fr
    ...le propriétaire du fonds est le propriétaire des murs et de l'espa...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 21·fr
    ...Aide de l'Etat Objet de la prestation : Attestation provisoire de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 27·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Lot n° 81. A l'Est : Une rue. Au No...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 19·fr
    ...El-Jinane, b) Qu'elle est sa propriété exclusive, c) Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 11·fr
    ...52.645; Au sud-ouest : la réq. 53.196; A l'ouest : les héritiers H...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 11·fr
    ...- Poulailler toiture béton armé limité à l'est citerne d'eau, de s...