Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 29·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à El Kabbaria, tri...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 29·fr
    ...ABITAT ## Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habit...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat au Secrétariat d'Etat à l'Ind...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 2·fr
    ...920 # Ministère de l'équipement, de l'habitat et du transport Dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 22·fr
    ...— Les ministres des finances et de l'équipement et de l'habitat so...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 19·fr
    ...ropre contenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 6·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat ainsi que le gouverneur de So...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 10·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat, Vu le lo...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 31·fr
    ...6 - Est créée au sein du ministère de l'équipement, de l'habitat e...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 17·fr
    ...rtie des bâtiments à usage d'habitation en cours d'exploitation, d...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 18·fr
    République Tunisienne Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et d...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 3·fr
    ...Banque de l'Habitat, SA, inscrite au RC Tunis n° B 138811996, repr...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 30·fr
    ...## Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'am...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 15·fr
    ... DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT ## AVIS AUX NAVIGATEURS ###...
  • Journal Officiel·2000 / N°031·page 20·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABIT...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 41·fr
    ...« Douiret Lalia Mamia », consistant en une maison d'habitation sit...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 37·fr
    ...71.342.117 A la demande de la Banque de l'HABITAT sise à Tunis 18...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 3·fr
    ...1958 # Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 2002-...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 16·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 8·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du tribunal admin...