Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 6·fr
    ...Part indivise à vendre : les 3000 indivises de TF n°25084 Ariana c...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 19·fr
    ... de certaines de ses parts en indivision de l'immeuble sis à Metli...
  • Annonces Légales·2023 / N°091·page 17·fr
    ...propriétaire de la moitié à l'indivision d'un terrain de 84 pieds ...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 50·fr
    ...Les fondements de la communication efficace entre les individus: 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 58·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 36·fr
    ...Ce sont des parts indivises du TF n°571883 Nabeul «Jawhara XII» si...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 12·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité individuel et du rapp...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 12·fr
    ...e 9 heures du matin les parts indivises d'une surface 480 m² dans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 18·fr
    ...Les actions sont indivisibles à l'égard de la Société qui ne recon...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 36·fr
    ...t à monsieur Jalel Bdioui à l'indivision dans le titre foncier 188...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 7·fr
    ...2023400345FCCC2 ## Vente de parts indivises d'un fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 22·fr
    ...2008B00072SURLB1 --- ## Constitution d'une société individuelle ...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 57·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 46·fr
    ...Part Indivise à vendre : Les parts Indivises de TF n°103958 Sousse...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 36·fr
    ...Consiste en la totalité de 351 parts indivises à prendre de 884 pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 37·fr
    ...Le prix de 1/4 indivise objet de la vente est fixée à dix milles c...
  • Annonces Légales·2019 / N°106·page 11·fr
    ...739 parts indivises objet du titre foncier n° 522277 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 34·fr
    ...Association Ettadhamen Sport des Jeux Individuels. - Catégorie : S...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 40·fr
    ...la totalité des deux parts indivises, part, revenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 36·fr
    ...L'ensemble du quart à l'indivis appartenant au débiteur saisi se r...