Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...- Chef de Service ou assimilé : 60 dinars. - Chef de section ou as...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr
    ... d'équipement qui n'ont pas de similaires fabriqués localement. L...
  • Journal Officiel·2020 / N°011·page 17·fr
    ...arios (optimiste, neutre et pessimiste) 5.3. Joindre le business ...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 3·fr
    ...sonnel technique devant être assimilés pour sa représentation au C...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr
    ...Dans le cas contraire, les personnes visées sont assimilées à des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...sques et autres établissements similaires à caractère touristique ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 31·fr
    ...touristiques et établissements similaires 0 D, 565 | | Statut Gé...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr
    ...Ne sont pas considérés comme entreprises agricoles et sont assimil...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...ngères dont le commerce serait similaire en tout ou en partie à ce...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 103·fr
    ...ds ou entités dont l'objet est similaire, il sera indiqué le pourc...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 12·fr
    ...abrication de faux-bijoux et assimilés | | | -Teinturerie | Néc...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 9·fr
    ...Les professeurs de l'enseignement secondaire technique ou assimilé...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 15·fr
    ...touristiques et établissements similaires 0 D, 565 | | Statut Gé...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 9·fr
    ...ppliqué aux biens d'équipement similaires importés à l'état fini e...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 163·fr
    ...atières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excéd...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 257·fr
    ... vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous fo...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 18·fr
    ...7- Droit - La capacité, - Les contrats et assimilés, - Les obligat...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 9·fr
    ...tographiques auxquelles sont assimilées, aux fins de la présente l...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 32·fr
    ... locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermi...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 195·fr
    ... locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermi...