Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Béja, Cheikhat Délégation et Gouverne...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr
    ...« Boutique Berrima », consistant en une boutique, située à Béni-Kh...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 29·fr
    ...Contrairement aux indications du placard de la réquisition d'immat...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Feddène Ben Azzouz, à la Corniche de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse. Place Djebanet El Ghorba, con...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 27·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 33680 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 8·fr
    ...uvres universitaires à l'office des oeuvres universitaires pour le...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 18·fr
    ...| | 11 | 11(P2) | Réquisition Cadastrale N0 6955 | | 1ha37a06ca ...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 8·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre du tra...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 17·fr
    ...4 - Ce décret annule et remplace toutes les dispositions du décret...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 6·fr
    ...— En ce qui concerne les universités créées par les dispositions d...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 14·fr
    ...## REQUISITION N° 57.387 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 4·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 37·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61320 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant ré...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Fathallah, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 14·fr
    ...« Ardh El Mrgafez », consistant en un terrain nu, situé à La Soukr...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 15·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29.765 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant r...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 5·fr
    ...- fixation de la méthodologie de la mise en ordre des dispositions...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 15·fr
    ...— Les dispositions des articles 11 et 12 du présent décret sont ap...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 25·fr
    ...Réquisition N° 58.720; A l'Est : Oued Kesseb; A l'Ouest : Route ...