Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 43·fr
    ...**Désignation de l'immeuble saisi :** La totalité des parts indivi...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 39·fr
    ...x dénommé "ManarM 374" et les parts indivises 915000 du titre n° 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 46·fr
    ...ne superficie de 99 m² et les parts indivises dans le titre foncie...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 49·fr
    ...é par l'institut supérieur des arts et métiers de Gabès peuvent po...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 2·fr
    ...7.52 parts indivis revenant au poursuivie dans le terrain objet du...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 21·fr
    ...62.38 m2, représentant 462,38 parts sur la totalité de 20334 aux q...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 70·fr
    ...cinq mille dinars - (5 000), divisé en cinq cents parts (500) de d...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 25·fr
    ...00 D.) divisé en mille (1000) parts de dix (10) dinars choisis. S...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 7·fr
    ...es sus indiquées cèdent leurs parts respectives relative au fonds ...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 45·fr
    ...otalité des cinq septième des parts indivises de la propriété dite...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 38·fr
    ...ée à Tunis le 18/01/2007, ses parts Indivises dans le fonds de com...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 11·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 33·fr
    ...n° 04119060 concernant la totalité des parts indivises leur revena...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 57·fr
    ...tional de licence appliquée en arts dans la spécialité « technique...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 10·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 20000/644700 parts lui revenan...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 21·fr
    ...Mourouj 5 ainsi que 17.82/493 parts indivises du T.F 45578 Ben Aro...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 2·fr
    ...éraire et libérées des trois quarts à la souscription. Déclaratio...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 44·fr
    ...Les parts indivises objet du TF n° 54431/114550 Tunis dénommé « Ma...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...d Aoud dans l'indivision et a parts égales, et qui consiste en un ...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 33·fr
    ...H/N/C/000), à la société "R4S PARTS" SARL en cours de constitution...