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- Annonces Légales·2023 / N°058·page 8·fr...à la présentation d'un chèque certifié ou d'une caution bancaire i...
- Annonces Légales·2024 / N°034·page 24·fr... à prix ou présenté un chèque certifié. 2024X00331VEPA1 ## Vente...
- Journal Officiel·1961 / N°029·page 8·fr...t modifié ou complété; Vu le certificat du 31 juillet 1959 (25 mo...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 49·fr...résenté à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
- Annonces Légales·2007 / N°023·page 26·fr...x ou présentation d'un chèque certifié du montant correspondant à ...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 45·fr...u la présentation d'un chèque certifié. - Pour participer aux enc...
- Annonces Légales·2011 / N°034·page 48·fr...est fixé à 125.000,000 dinars, suivant expertise de Mr Mouez Fanta...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 39·fr...s en espèces ou par un chèque certifié entre les mains de l'huissi...
- Journal Officiel·1982 / N°018·page 21·fr...Pour extrait certifié conforme Le Président du Conseil d'Administr...
- Annonces Légales·2013 / N°059·page 53·fr...la mise à prix a été fixée suivant expertise faite par l'expert mo...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 46·fr...ge commissaire et ordonne l'insertion du cette interdiction sur le...
- Journal Officiel·1993 / N°099·page 23·fr...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
- Annonces Légales·2024 / N°136·page 20·fr...nes, il peut donner un chèque certifié du dit montant et ce par un...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 12·fr...a mise à prix soit par chèque certifié établi au nom de l'huissier...
- Annonces Légales·2006 / N°076·page 46·fr...endant l'établissement de l'expertise destinée à son évaluation. ...
- Journal Officiel·1975 / N°045·page 28·fr...Certifié conforme : Le Président-Directeur Général de l'I.O.R.T