Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 29·fr
    ...Therméda, d'une superficie de 32 ares, délimitée : Au Sud : Cheik...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 7·fr
    ...(2 A) 2. — Programme de l'épreuve de physique (d'après le program...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...nsi d'un côté et par le lot n° 2 appartenant aux vendeurs d'un aut...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...nt été déposés le 6 février 1962 au Greffe du Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 29·fr
    ...Ardh Khidigha ou Bir Zahrouni, d'une superficie de 3 ha, 62 a 20 c...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 5·fr
    ... régies par la loi n° 87-51 du 2 août 1987 et aux sociétés d'expor...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ...I le 12 août 1958, vol. 696 I, case 477, il appert que le siège so...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 23·fr
    ... des cuirs et peaux, signé le 12 août 1993 et annexé au présent ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 19·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1975. La ...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr
    ...22 a été déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance de Gabè...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 12·fr
    ... présent bornage est de 11 ha 92 a. L'immeuble se trouve situé à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...s; Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989 portant réglementation...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr
    ...cycles d'études d'une durée de 2 années chacun : — le premier cycl...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 9·fr
    ...effe du Tribunal de Tunis, le 12 août 1958. Il appert que Monsieu...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 25·fr
    ...présent bornage est de 2 ha., 02 a., 30 ca. L'immeuble se trouve ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 19·fr
    ...eille, et ce pour une durée de 2 ans commençant le 1er septembre 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 26·fr
    ... Générale Constitutive pour le 2 avril 1965 à 16 heures au siège d...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 10·fr
    ... Ben Ettalab Ali, à compter du 2 avril 1964 Jadria Mohamed, à comp...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 - 12 août 1986
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 132·fr
    ...catégorie «B » depuis au moins 2 ans et du permis de conduire de l...