Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 77·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 12 000 |...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 34·fr
    ...ama ont vendu la totalité des parts sociales et le fonds de commer...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 21·fr
    ...es domaines des lettres et des arts. Le Président de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 19·fr
    ...2000 Dinars divisé en 200 parts sociales égales de 10 dinars chacu...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 27·fr
    ...1995 à Tabarka tunisienne les parts indivises des deux fonds de co...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 45·fr
    ...La totalité de 40% des parts du failli concernant le local situé à...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 16·fr
    ...ivision ,soit 150000/19995501 parts à Jbel El Oust dans le terrain...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...és dans le paiement des quote-parts et participations aux dépenses...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 7·fr
    ... 30228 Béja sup 73m² sans les parts indivises constituées de 3 cha...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr
    ...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 25·fr
    ...ou de gage sur ses actions ou parts sociales sans autorisation du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 54·fr
    ...toutes les parts indivises dans l'immeuble sis au num 38 rue Mesk ...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 11·fr
    ...Il s'agit de 150/6354 parts indivises objet du titre foncier n°611...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 4·fr
    ... bulletins de souscription de parts au capital social des coopérat...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 29·fr
    ...n quatre cent cinquante (450) parts de dix dinars chacune. Géranc...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 45·fr
    ...Les parts indivises hypothéquées au profit du créancier poursuiva...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 22·fr
    ...- L'approbation de cession des parts sociales. - Augmentation du c...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 59·fr
    ...La totalité de (200/314) des parts indivise de l'immeuble nommé et...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 6·fr
    ...privilège de l'état tunisien grevé sur les 42 parts indivises reve...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 29·fr
    ...nt devenues copropriétaires à parts égales du fonds de commerce su...