Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 7·fr
    ... les associés ont décidé l'approbation des comptes de la liquidati...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 8·fr
    ...u 22 juillet 1991, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 20·fr
    ...- Approbation des statuts de la société - Election des membres du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 19·fr
    ...- Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 2004. - Résolu...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 18·fr
    ...441, le 23 mai 2006, par l'approbation des résolutions objet du P....
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 7·fr
    ...Loi N° 69-8 du 24 janvier 1969, portant approbation d'un protocole...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 19·fr
    ...- l'approbation du rapport de la gérance, des comptes relatifs aux...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 37·fr
    ...1- L'approbation des états financiers et de l'inventaire des biens...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 12·fr
    ...u 26 juillet 1960, portant approbation de la convention du 10 juin...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 65·fr
    ...2) Approbation du bilan du compte de résultat de l'exercice 1978. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 21·fr
    ...2015406312SANB2 # Approbation des états financiers de l'exercice ...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 20·fr
    ...2017408101SANB2 Approbation des états financiers, renouvellement ...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 4·fr
    ...Approbation des contrats de cession de parts sociales cités supra,...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 11·fr
    ...ie du 4 juin 1996, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 16·fr
    ...n lequel il a été décidé l'approbation des articles des Statuts mi...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 18·fr
    ...ennah) sous réserve de son approbation par une subséquente assembl...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 36·fr
    ...2011I00220VEPA1 # Avis aux créanciers Approbation d'un plan de r...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 11·fr
    ...- L'approbation de la nouvelle structure du capital de la société ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 23·fr
    ...- L'approbation définitif de l'opération de fusion de la société «...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 24·fr
    ...- Approbation et affectation du résultat de l'exercice clos le 31/...