Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 4·fr
    ...L'immeuble saisi est constitué de toutes les parts indivises reven...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 41·fr
    ...71/397 parts indivises dans la propriété dite El Bouniène « objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 33·fr
    ...Il s'agit de 206211/25.776,375 parts indivis de la propriété numér...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 42·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 42·fr
    ...id Sousse, la totalité de ses parts qu'il détient dans le fonds de...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 5·fr
    ...omposant de l'ensemble de 800 parts indivises de l'ensemble du ter...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 7·fr
    ...anda Rezgui et Marwa Rezgui à parts égales. Conformément à un con...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 17·fr
    ...Monsieur Slaheddine M'sahli a cédé 670 parts sociales lui apparte...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ... divisées de 167 m² ainsi les parts indivises dans les parties com...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 10·fr
    ... des langues étrangères et des arts à la sous-direction des humani...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 8053 parts indivi...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 2·fr
    ...ole Dar Meryem, 1, Rue des Remparts à Bizerte; École de l'ORT : (P...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 16·fr
    ...Ces trois dernières hypothèques portant sur les parts indivises ap...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 18·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...TURKI Ridha devient associé et détient 200 parts sociales dans la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 47·fr
    ...Toutes les parts indivises soient le 2/3 revenant au saisi dans la...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 41·fr
    ...5m² auxquelles s'ajoutent les parts indivises qui s'y rattachent. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr
    ...es en les entourant de toutes parts. Les filets tournants dont la...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 10·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels, Vu l'avis des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 7·fr
    ...2023T00621FCCC2 Renonciation des parts d'un fonds de commerce Pa...