Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 19·fr
    ...L'importation, l'achat la vente des articles de jouets de ménages ...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 31·fr
    ...3) Approuver trois projets de cessions de parts sociales et agréer...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 6·fr
    ...ercices, - approbation des projets de cessions des parts de Messie...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 12·fr
    ...stage et de traitement des déchets. Durée : 99 ans. Gérant : Salou...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 46·fr
    ...ement ou indirectement aux projets similaires ou connexes. Capita...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 56·fr
    ...ses dépenses excellente guillemets (3.047,409 DT) consignée à la t...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 2·fr
    ... (directe ou indirecte) de projets touristiques, d'animation, spor...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 2·fr
    ...5% au moins sont relevées sur les bénéfices nets. - sur le solde d...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 5·fr
    ...- 25% du coût de l'investissement pour les projets réalisés par de...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 3·fr
    ... conditions applicables aux objets de la catégorie à laquelle ils ...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 18·fr
    ...struction et recyclage des déchets électroniques, des scories d'ét...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 20·fr
    ...l'exploitation de vente de poulets au local sis à la rue de la for...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 28·fr
    ...Tunisienne d'Exécution des Projets « SO.T.E.P. » S.A.R.L. au capi...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 9·fr
    ...Des décrets fixeront l'organisation administrative et financières ...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 25·fr
    ...De même il est convenu que la signature des effets de commerce con...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 7·fr
    ...— Il examine et approuve les projets de rapport moral et de rappor...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 10·fr
    ...- Etudes, conseils, suivis des projets agricoles, hydrauliques et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 25·fr
    ...4) Taux d'adhésion aux projets d'amélioration génétique. 5) Couver...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 2·fr
    ... à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complém...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 21·fr
    ...- Et l'autorisation pour investissement ou nouveaux projets. Les ...