Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 7·fr
    ... de l'hôpital n°2 suivant des parts indivises et disproportionnées...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr
    ...Les part indivises soit 917/7456 parts revenant au débiteur saisi ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 26·fr
    ...t ce par l'émission de 50.000 parts sociales nouvelles. - De modif...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 58·fr
    ...Pas de création d'action à double vote ni de parts de fondateurs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 34·fr
    ...e Aida Lakhal la totalité des parts lui appartenant dans le fonds ...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 893è indivises du TF n° 519289 Nabe...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 40·fr
    ...La totalité des quotes - parts reçu en héritage par les parties sa...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 37·fr
    ...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 21·fr
    ...000 Ds par la création de 350 parts sociales nouvelles de cent (10...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 9·fr
    ...La totalité des 22.211,43/38.870 parts lui appartenant dans l'imme...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 41·fr
    ...l'ensemble des parts indivises Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 30·fr
    ...SEBEI Farhat, la totalité des parts leurs revenant au fonds de com...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 20·fr
    ...- Approbation des cessions de la totalité des parts sociales effec...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 22·fr
    ...tries de Peintures pour 9.000 parts sociales, 3- Acceptation de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 48·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à Madame Houyem Dkhili objet d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 32·fr
    ...ut National d'Archéologie et d'Arts) la suppression et les créatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 39·fr
    ...Tous les parts indivises de Monsieur Meher Belhouch dans le titre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 40·fr
    ...Sa superficie est de 333 m² démorcelé en 333 parts - composé d'un ...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 15·fr
    ... de base d'un mois et trois quarts de ce salaire en fonction de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 44·fr
    ...Le titre est subdivisé en 88 parts. Il comprend une station de ser...