Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 22·fr
    ... M26270, il a été décidé l'approbation des cessions de 750 parts s...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 16·fr
    ...ntérieurs seront soumises à l'approbation de l'Assemblée Générale.
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2009 et ses annex...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 44·fr
    ...- Rapport du commissaire au compte et approbation du dit rapport. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 29·fr
    ...Approbation des comptes et Bilans de l'exercice 1981. Renouvellem...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 11·fr
    ...du 9 octobre 1995, portant approbation du cahier des charges fixan...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 3·fr
    à l'approbation de leurs actes de gestion, à la représentation des...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 6·fr
    ...44 du 7 juin 2004, portant approbation du traité d'interdiction co...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 23·fr
    ...du 7 février 1994, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 6·fr
    ...entité n°07272182 et après approbation du juge commissaire des tra...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 35·fr
    ...- Approbation de rapport de conseil d'administration et de rapport...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 32·fr
    ...- Approbation des rapports moral et financier ainsi que le Bilans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 39·fr
    ...- Lecture et approbation des rapports moral et financier de l'anné...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 28·fr
    ...6862007, il a été décidé l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 2·fr
    ...2- Approbation des statuts 3- Nomination des premiers administrate...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 12·fr
    ... février 1998, relatif à l'approbation du manuel de procédures de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 11·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2004, - Affectat...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 38·fr
    ...- Approbation des comptes et du bilan de l'exercice 1968. - Quitus...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 8·fr
    ...orat (élaboration — vote — approbation — exécution — règlement). ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 17·fr
    ... de ce procès concernant l'approbation des états financiers de l'a...