Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 22·fr
    ...2 Mohamed Kacem, à compter du 22 avril 1972 Maalouf Izzeddine, à c...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...Vu le décret n° 91-1165 du 2 août 1991, relatif à la réduction des...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 21·fr
    ... 1974 Béji Ahmed, à compter du 2 août 1974 Guizani Béchir, à compt...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 26·fr
    ...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 22 mars 198...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...taire d'État à l'Intérieur du 12 avril 1961 (27 cha-oual 1280), re...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 11·fr
    ... Mighri Belgacem, à compter du 2 avril 1973 Hamed Jameleddine, à c...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 13·fr
    ...nt soient séparés par au moins 2 atomes de carbone en ligne droite...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 28·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1975. La ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 48·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1959. La p...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 23·fr
    ...présent bornage est de 4 ha., 12 a., 60 ca. L'immeuble se trouve ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 5·fr
    ...d Abdallah Dali, à compter du 22 avril 1975 Ahmed Mohamed Chahtour...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 19·fr
    ...ant du présent bornage est de 32 a. 57 ca. L'immeuble se trouve s...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...S FRAUDES Décret N° 66-139 du 2 avril 1966 relatif à la répressio...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr
    466 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 18 - 22 Avril 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ... de deux ares seize centiares (2 a. 16 ca.), recouverte en partie ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 30·fr
    ...Priorité du brevet français déposé le 22 avril 1969 sous le N° 69 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 8·fr
    ...akhfakh Mahmoud, à compter du 22 août 1975 Chérif Abdelahab, à com...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr
    ... le nom d'Abida de 1 hectare, 72 ares, délimitée : Au Sud : route...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 10·fr
    ...67 Hédi Ghaddab, à compter du 22 août 1967 Ahmed Bedduf, à compter...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 25·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mercredi douze 12 avril 1967 à 9 heure...