Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 60·fr
    ... dinars par création de 3.600 parts de cinq dinars chacune libérée...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 26·fr
    ...dinars par la création de 500 parts nouvelles de 50 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 35·fr
    ...r (C.I.N 06385665) toutes les parts qu'ils possèdent du fonds de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 25·fr
    ...100.000 dinars divisé en 1.000 parts de 100 dinars chacune souscri...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 24·fr
    ...Deux mille cinq cents Dinars, et divisé en 250 parts de 10 Dinars ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 50·fr
    ...Il s'agit des 5005/67640 parts indivises appartenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr
    ...Toutes les parts indivis dans l'immeuble nommé « fathia 157 » obje...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr
    ...1065522 /M/N/000 Suivant acte de cession des parts du 3 juin 2013...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 24·fr
    ...- L'approbation de l'opération de cessions des parts sociales. - L...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 46·fr
    ...Que Zohra Bent M'Hadeb Kacem, a cédé les cinquante parts de dix di...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 53·fr
    ...ivid et revenus assimilés sur parts dans les entreprises liées | ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 19·fr
    ...t économiques dont les trois quarts au moins de la surface de plan...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 48·fr
    des parts indivises de (1998/15670), propriété du débiteur, objet ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 13·fr
    ...t effectué sur l'ensemble des parts recueillies en ligne directe o...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 3·fr
    ...res carrés, répartie en 17945 parts selon le rapport d'expertise j...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 53·fr
    ...nt de la vente sur saisie des parts indivises dans l'appartement o...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 24·fr
    ...s d'immeubles dont les trois quarts au moins de la surface des pla...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 39·fr
    ...Les 63920/167840 parts indivises objet du TF n° 48293 Ben arous dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 10·fr
    ...Habib Blibech de toutes ses parts au profit de Mlle Rachida BELAID...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 19·fr
    ...15.000 Dinars divisés en 60 parts de 250 Dinars chacune Durée : 1...