Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 46·fr
    ...demeurant au 13 rue de Mars l'Aouina Tunis, les parts dont il est ...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 9·fr
    ...10 000 dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars l'une. Objet soci...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 42·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans l'Imme...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 3·fr
    ...ut national d'archéologie et d'arts; Vu le décret n° 78-634 du 11...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 8·fr
    ...Les parts objet de l'expertise consistent en une partie de l'immeu...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 54·fr
    ...La totalité de 2023,67 parts indivises du titre foncier n° 544771 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 21·fr
    ...Les porteurs de parts de la Société Nouvel Hôtel S.A.R.L. au capit...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 21·fr
    ...- Evolution des arts littéraires de l'époque Omeyade à l'époque Ab...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 34·fr
    ...inars) par la création de 260 parts de 10 dinars chacune entièreme...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 48·fr
    ...Les 1242.5/11450 parts indivises revenants au débiteur saisi dans ...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 34·fr
    ...consistant en 30910 parts indivises de la parcelle n° 1 du plan du...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 58·fr
    ...Mise à prix des parts revenant à la requise : Cent dix huit mille ...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 34·fr
    ...4/ 1125,1041725 parts indivises soit 1125,1041725 m² de la parcell...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 5·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts sociales d'une valeur de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 29·fr
    ...40.000 parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «Tarraga»...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 32·fr
    ...Le capital social fixé à 51.000 dinars divisé en 5.100 parts de 10...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 14·fr
    ...Le capital est demeuré fixé à 22.000 Dinars, divisé en 1.100 parts...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr
    ...4) Les parts immobilières mises en vente : TF n°31725 Ben Arous dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est fixée à 1.416,766,000 dinar...