56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2023 / N°009·page 10·fr...892/12500 parts dans l'indivision objet du titre foncier n°52188 T...
- Annonces Légales·2009 / N°033·page 21·fr...Parts Indivises à vendre : Les 28,582€ indivis du TF n° 110821 Tun...
- Annonces Légales·2005 / N°107·page 3·fr...Les 657 parts en indivise de la totalité d'une maison populaire n°...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr...Toutes les parts indivises correspondant à une parcelle de 24 hect...
- Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr...é de l'immeuble divisé en 755 parts. 5) La mise à prix : est fixée...
- Journal Officiel·1984 / N°044·page 5·fr...e répartition d'actions ou de parts sociales, d'amener une modific...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr...Les parts indivises revenant du droit à Rached Khamassi évaluées à...
- Journal Officiel·2003 / N°097·page 22·fr...par ceux-ci en proportion des parts convenues. Il est possible de ...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 31·fr...et tout ce qui se rapporte aux arts graphiques. Siège Social : à T...
- Journal Officiel·1984 / N°047·page 68·fr...40.000 dinars divisé en 4000 parts de 10 dinars chacune. Gérance ...
- Annonces Légales·2015 / N°156·page 26·fr...approbation de la cession des parts sociales. - Nomination de Mr R...
- Annonces Légales·2018 / N°007·page 56·fr...ée "STRTNA" (anciennement les parts indivises revenant à la partie...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr...consiste dans la totalité des parts indivises (412.550 / 224644) r...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr...Immeuble hypothèque dans 344/8513 parts de l'ensemble de l'immeubl...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 22·fr...anisation de l'Ecole des Beaux-Arts ; Vu la loi N° 74-101 du 20 d...
- Annonces Légales·2012 / N°058·page 40·fr... de la division générale 1186 parts, la superficie couverte du loc...
- Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr...La totalité des parts indivises appartenant à la débitrice saisie ...
- Annonces Légales·2015 / N°099·page 40·fr...La totalité des parts dans l'indivision appartenant à Fathi Khélif...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 33·fr...endu à Kamel Arbia toutes les parts leurs revenant dans le Fonds d...
- Annonces Légales·2016 / N°142·page 19·fr...lles-ci atteignent les trois quarts (3/4) au moins de ladite augme...