Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 20·fr
    ...2009R00296SANB2 Approbation des états financiers et renouvellemen...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 31·fr
    ...1- l'approbation des comptes définitifs de liquidation. 2- Quitus ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 2·fr
    ...2) Approbation des statuts de la société. 3) Nomination comme pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 26·fr
    ...1) Approbation des états financiers des exercices 2009-2010-2011 e...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 17·fr
    ...ans qui prendra fin avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 15·fr
    ...estion qui sont soumis à l'approbation conformément à la législati...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 9·fr
    ...s sur l'exercice 2022 ; 4- Approbation du rapport du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 16·fr
    ...3°) Examen et approbation s'il y a lieu de la gestion 1966 4°) Qui...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 28·fr
    ...- L'approbation de la mise à jour du statut. - La nomination de Mr...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 29·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 33·fr
    ... 10 mars 2010 et suite à l'approbation des statuts types des G.D.A...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 40·fr
    ...3°) Approbation des Comptes et du Bilan de l'exercice de 1976. 4°)...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 20·fr
    ...- Approbation des comptes définitifs relative à la clôture de la l...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 47·fr
    ...Approbation des rapports moraux et des comptes financiers et donne...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 16·fr
    ..., soumise au préalable à l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 6·fr
    ... pour la même période, - L'approbation des conventions réglementée...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 7·fr
    ...sociétés commerciales et l'approbation des nouveaux statuts. 2) S...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2011. - Quitus au...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 13·fr
    ...Approbation du bilan arrêté au 31 décembre 1981. Quitus aux admin...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 14·fr
    .../6/2014, il a été décidé l'approbation de la cession des parts soc...