56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2006 / N°040·page 52·fr...à une saisie immobilière, les parts indivis revenant à titre de pr...
- Journal Officiel·1970 / N°006·page 29·fr...is 24, Rue des Glacières, 199 parts sociales qu'il possède dans la...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 39·fr...1.000 dinars divisé en 100 parts sociales. Objet : L'exploitation...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 38·fr...Le capital social est fixé à deux mille dinars divisé en 400 parts...
- Journal Officiel·1980 / N°025·page 28·fr...la société avec apport de 650 parts sociales de dix dinars chacune...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 11·fr...ires dans l'indivision et par parts égales entre eux; c) Qu'elle ...
- Annonces Légales·2014 / N°011·page 56·fr...des trois cents quarante huit parts de l'immeuble dénommée «Essâda...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 13·fr...2 000) dinars divisé en (200) parts de dix (10) dinars chacune. S...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 28·fr...ie comprenant la totalité des parts revenant au saisi : 24843.774 ...
- Annonces Légales·2017 / N°004·page 60·fr...il s'agit des parts indivises (427/1897) du TF n°18812 Ben Arous d...
- Annonces Légales·2017 / N°089·page 34·fr...té nationale n° 04255876 leur parts indivises de la totalité du F....
- Annonces Légales·2018 / N°032·page 40·fr...Les parts indivises dans l'immeuble dénommé «henda 21» soient 2908...
- Annonces Légales·2023 / N°083·page 8·fr...la mise à prix des parts indivises telles que décrites ci-dessus e...
- Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr...12.000 Dinars, dévisé en 1200 parts de 10 Dinars chacune ayant pou...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 42·fr...fous ont cédé la totalité des parts qui leur appartenaient dans la...
- Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr...iste en la totalité du moitié parts indivises d'une maison destiné...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 31·fr...**Biens mis en vente** Les trois quarts (3/4) indivis d'un immeub...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 29·fr...divisés en 160 parts chacune de 50 D. Le Gérant N° 1221 Les Eta...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 19·fr...la Musique, de la Danse et des Arts Populaires; Ezzeddine Bach Cha...