Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 15·fr
    ... octobre 1995 Page 2043 # MINISTERE DE L'AGRICULTURE Décret n° 9...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 13·fr
    ...ier Ministre Hamed Karoui MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE NOMINAT...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 26·fr
    ...on ou une intervention à manifester dans la nouvelle procédure rel...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 35·fr
    ...Ile à Djerba, sont priés d’assister à l’Assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 41·fr
    ...saire à la fabrication du polyester, des poly méthannes ainsi que ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 12·fr
    ... dite Société sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordinai...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 42·fr
    ...it être placé, des supports, restera pendant trois jours, à partir...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...ue peuvent être invitées à assister aux réunions dudit comité, à t...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 26·fr
    ...sion Minière, sont priés d'assister à la deuxième Assemblée qui se...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 43·fr
    ... El Ouissem » sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Constit...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...pétente en la matière pour assister à des réunions avec voix consu...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...lics ou privés afin de les assister à créer des projets innovants,...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 3·fr
    ... significative qui pourrait exister. Les anomalies peuvent résult...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...Article 1er — Il est formé une société Tunisienne qui existera ent...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 11·fr
    MINISTERE DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCI...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 4·fr
    ...nne - 8 juin 1993 N° 42 # MINISTERE DE L'INTERIEUR Décret n° 93-...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 32 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DE L'AGRICULTURE Décret n° 9...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ... 4°) les tarifs déjà établis resteront en vigueur jusqu'à ce que l...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...e l'Association ne pourra contester sa qualité d'associé. Article...