Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ...chelon du grade suivant est de 2 ans. ### 2°) Avancement au choix...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 21·fr
    ...i Mohamed Sassi, à compter du 22 avril 1972 Linda Abdelaziz, à com...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 18 mars 198...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 5·fr
    ...é; Vu le décret n° 86-481 du 12 avril 1986, portant fixation des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 11·fr
    ...Fredj El Amri Salah El Jamli, à compter du 12 avril 1974. Habib Mo...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 32·fr
    ...h Mohamed Maamar, à compter du 2 avril 1972 Madouri Belgaum, à com...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 14·fr
    ...99 ans, du 1er janvier 1962 au 31 décembre 2061. Dépôt : au Greff...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 13·fr
    ...ratif ; Vu la loi n° 88-95 du 2 août 1988 relative aux archives ;...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Juillet-2 Août 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 1975 16...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ...tes de la santé publique ayant 2 ans d'ancienneté dans le grade et...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 5·fr
    ...ns les corps visés à l'article 2 avant 20 ans d'âge révolus. Les m...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr
    ...une superficie de 2 hectares 1/2 ayant pour limites : Au Sud : Un...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 50·fr
    ...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 29 mars 198...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 12·fr
    ...du 22 août 1958, enregistré le 25, vol. 696, case 889, dont deux e...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 15·fr
    ...entation énoncées aux articles 2 A à 2E et de les appliquer dépend...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 38·fr
    ...viron, implantée des palmiers 72 arbres et un logement, limitée : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 24·fr
    ...973 Brahim Majdi, à compter du 2 avril 1973 Zoubeida Bellaid, à co...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ...Les emprunts qu'elle contracte à plus de 2 ans d'échéance pour son...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 31·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 1785 ...