54 732 résultats pour ""2 A""
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr...chelon du grade suivant est de 2 ans. ### 2°) Avancement au choix...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 21·fr...i Mohamed Sassi, à compter du 22 avril 1972 Linda Abdelaziz, à com...
- Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 18 mars 198...
- Journal Officiel·1993 / N°003·page 5·fr...é; Vu le décret n° 86-481 du 12 avril 1986, portant fixation des ...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 11·fr...Fredj El Amri Salah El Jamli, à compter du 12 avril 1974. Habib Mo...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 32·fr...h Mohamed Maamar, à compter du 2 avril 1972 Madouri Belgaum, à com...
- Journal Officiel·1962 / N°007·page 14·fr...99 ans, du 1er janvier 1962 au 31 décembre 2061. Dépôt : au Greff...
- Journal Officiel·1991 / N°024·page 13·fr...ratif ; Vu la loi n° 88-95 du 2 août 1988 relative aux archives ;...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Juillet-2 Août 1...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 3·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 1975 16...
- Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr...tes de la santé publique ayant 2 ans d'ancienneté dans le grade et...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 5·fr...ns les corps visés à l'article 2 avant 20 ans d'âge révolus. Les m...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr...une superficie de 2 hectares 1/2 ayant pour limites : Au Sud : Un...
- Journal Officiel·1990 / N°055·page 50·fr...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 29 mars 198...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 12·fr...du 22 août 1958, enregistré le 25, vol. 696, case 889, dont deux e...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 15·fr...entation énoncées aux articles 2 A à 2E et de les appliquer dépend...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 38·fr...viron, implantée des palmiers 72 arbres et un logement, limitée : ...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 24·fr...973 Brahim Majdi, à compter du 2 avril 1973 Zoubeida Bellaid, à co...
- Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr...Les emprunts qu'elle contracte à plus de 2 ans d'échéance pour son...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 31·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 1785 ...