...e est de 788m² composé de 788 parts. Le terrain est immatriculé à...

...5.000,000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Géranc...

...Il s'agit de 29/232 parts indivises de la propriété objet du titre...

...chéologique, historique et des arts traditionnels, Vu l'avis des ...

...e service du patrimoine et des arts au commissariat régional à la ...

...indivise en contre partie les parts indivises de Bakhta (600/1053)...

...En cas de perte des trois quarts du capital social, le Conseil d'A...

...Il s'agit des 1153/25240 parts indivises appartenant à la partie s...

...nis sup 67 Ca démorcelé en 67 parts -en 2 étages Le Rez-de-chauss...

...'activité est la ferronnerie d'arts. Les oppositions seront recev...

... Ghedria, l'ensemble de leurs parts du fonds de commerce dit Libra...

...La levée de l'interdiction de cession ou de nantissement des parts...

... c) Produits utilisés dans les arts plastiques et dont la liste es...

...nt la surface est 310 m² (310 parts * DSU de titre 47452 Tunis et ...

parts indivises relatives à l'appartement dans l'immeuble objet du...

...Reparti entre les deux associés à parts égales l'article du Statut...

...10.000 dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune. Durée : ...

...Toutes les parts indivises qui représentent 1120 m² du terrain agr...

...propriété avec la dame Aziza bent Ali Larif pour les autres parts.

...des parts indivises dans la propriété dénommée « Raja IV » objet d...