Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 46·fr
    ...ommissaires aux comptes; — Approbation des comptes du bilan au 31 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 21·fr
    ...u 17 janvier 1964, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 23·fr
    ...ernant le même exercice 3) Approbation s'il y a lieu, de ces compt...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 43·fr
    Lecture et approbation s'il y a lieu, du rapport du commissaire au...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2015. - Affectati...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 9·fr
    ...ie du 4 juin 1996, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 17·fr
    ...exercice 1981 — Examen et Approbation des comptes et bilan arrêté...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 33·fr
    ...e 78 du Code de Commerce — Approbation des dits comptes et convent...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 37·fr
    ...- Approbation de la cession de parts - Acceptation de nouveaux ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 15·fr
    ... et qui prendra fin avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 45·fr
    ...- L'approbation des cessions de parts sociales, - La démission du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 22·fr
    ...u 12 janvier 1988, portant approbation des statuts-type des associ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 22·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 9·fr
    ...Les statuts sont soumis dans leur version modifiée à l'approbation...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 10·fr
    ...1276297, il a été décidé l'approbation de la mise à jour des statu...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 12·fr
    ...2005R3297SANB2 Approbation des comptes et états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 22·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2004. - L'affe...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 33·fr
    ...- L'approbation des nouveaux statuts de la société sous sa nouvell...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 41·fr
    ...Approbation de cession de part la nouvelle répartition du capital ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 22·fr
    ...L'approbation et la mise en accord sur les états financiers et la ...