Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 21·fr
    ... nue, comptant de jeunes arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 15·fr
    ...« El-Ghats », consistant en terre complantée d'arbres fruitiers, s...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 25·fr
    ...Toutes deux sont complantées de dattiers, d'oliviers et d'arbres f...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 24·fr
    ...ons, pieds d'oliviers et arbres fruitiers. La dite parcelle est sé...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 24·fr
    ...0ans | 8ans | | Divers arbres fruitiers à noyaux: (pêchers, prun...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 5·fr
    ...| 1 | 169 | Oliviers et arbres fruitiers | Menzel Hédi Chaker | T...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 12·fr
    ...omplantée d'agrumes et d'arbres fruitiers, comprenant un puits, un...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...e palmiers-dottiers et d'arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin complaisant d'arbres fru...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...— La totalité d'une parcelle comptant de en arbres fruitiers ayant...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 10·fr
    ...mplantée d'oliviers et d'arbres fruitiers, renfermant une maison, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en arbres fruitiers et puits, d'une c...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 18·fr
    ...| | 77 | 106 | | Terrain agricole et arbres fruitiers | 81 60 | ...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 16·fr
    ...s de 190 oliviers et 100 arbres fruitiers ayant pour limites : A ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 23·fr
    ...50 pieds d'olivier et 40 arbres fruitiers, dotée d'un puits vaable...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 16·fr
    ...1°) Les 7/24 d'un verger complanté d'arbres fruitiers connu sous l...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 10·fr
    ...b) un jardin d'arbres fruitiers, renfermant un puits avec moteur, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en terres de cultures et arbres fruit...