89 760 résultats pour ""ARC""
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- Annonces Légales·2022 / N°121·page 17·fr...Parcelle Occupée par Hedi Ben Maamer Sud : Parcelle Occupée par Sa...
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- Journal Officiel·2005 / N°038·page 23·fr...- Le présent arrêté fixe le périmètre de protection des marchés de...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 20·fr...| 185 conforme à la parcelle n° 10 189 conforme à partie du parcel...
- Journal Officiel·1997 / N°017·page 6·fr...- Les ressources des archives nationales sont divisées en recettes...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 46·fr...| 427 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 51283...
- Journal Officiel·1985 / N°074·page 10·fr...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | Sit...
- Journal Officiel·2014 / N°022·page 29·fr...119 - L'acheteur public peut résilier le marché au cas où le titul...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 15·fr...| 90 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 24528 ...
- Journal Officiel·1985 / N°030·page 11·fr...— Les usagers du marché, autre que ceux visés à l'article précéden...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 18·fr...| 144 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76070 | non immatri...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 21·fr...| 342 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4532...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr...La parcelle B879 d'une contenance de 743 m² consistant en un terra...
- Journal Officiel·2001 / N°042·page 12·fr...l, documentaliste principal ou archiviste principal - Conservateur...
- Annonces Légales·2005 / N°191·page 64·fr...Parcelle n° 1213 Sud : Parcelle n° 1206 Est : Parcelle n° 1209 Oue...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 15·fr...— 2 PARCELLES NOM IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | Num...