Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 26·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | NUMÉRO d'ordre | NUMÉRO de la pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 11·fr
    ...L'immeuble n°1 contenant la parcelle n°2 délimitée du côté sud par...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 12·fr
    ...- La classification des marchés de production et des marchés de gr...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 17·fr
    ...Parcelle Occupée par Hedi Ben Maamer Sud : Parcelle Occupée par Sa...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 48·fr
    ...| 23 conforme à la parcelle n° 2 du plan du RC n° 9937 | | | 05a...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 48·fr
    ...| 23 conforme à la parcelle n° 2 du plan du RC n° 9937 | | | 05a...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 23·fr
    ...- Le présent arrêté fixe le périmètre de protection des marchés de...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 20·fr
    ...| 185 conforme à la parcelle n° 10 189 conforme à partie du parcel...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 6·fr
    ...- Les ressources des archives nationales sont divisées en recettes...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 46·fr
    ...| 427 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 51283...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 10·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | Sit...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 29·fr
    ...119 - L'acheteur public peut résilier le marché au cas où le titul...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 15·fr
    ...| 90 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 24528 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 11·fr
    ...— Les usagers du marché, autre que ceux visés à l'article précéden...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 18·fr
    ...| 144 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76070 | non immatri...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 21·fr
    ...| 342 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4532...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr
    ...La parcelle B879 d'une contenance de 743 m² consistant en un terra...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 12·fr
    ...l, documentaliste principal ou archiviste principal - Conservateur...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 64·fr
    ...Parcelle n° 1213 Sud : Parcelle n° 1206 Est : Parcelle n° 1209 Oue...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 15·fr
    ...— 2 PARCELLES NOM IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | Num...