Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 174 résultats pour ""ARTISANAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 18·fr
    ...Office national de l'artisanat : 2. 1. Prestation n° 1 : Le recycl...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 2·fr
    ...346 # Ministère du Commerce et de l'Artisanat Arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 17·fr
    COMMISSION NATIONALE # Arrêté du Ministre du Tourisme et de l'Art...
  • Journal Officiel·2003 / N°103·page 5·fr
    ...- Les ministres des finances, du tourisme, du commerce et de l'art...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 54·fr
    ...mmerce et de l'Artisanat | * Tourisme et Artisanat I/- Investissem...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 36·fr
    ...NISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Décret gouvernemental n° 20...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 17·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ### DELEGATION DE POUV...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 82·fr
    ...2- Emettre un mandat postal au nom de l'office national de l'artis...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 11·fr
    ...# MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 35·fr
    ...Arrêté du ministre du tourisme des loisirs et de l'artisanat Tel q...
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 41·fr
    ...Est ouvert au ministère du tourisme et de l'artisanat le 30 août 1...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 8·fr
    ...nistère du tourisme et de l’artisanat | - Agence foncière touristi...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 18·fr
    ... NATIONAL DE PROMOTION DE L'ARTISANAT ET DES PETITS METIERS **Déc...
  • Journal Officiel·2026 / N°066·page 2·fr
    ...1286 Attribution du prix national pour les jeunes dans l'artisanat...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 41·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTRE DU TOURISME DES LOISIRS ET DE L'ART...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 28·fr
    ...membre, - deux représentants du ministère du commerce et de l'arti...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 24·fr
    Vu l'arrêté du ministre de la commerce et de l'artisanat du 23 avr...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 23·fr
    ...membre, - un représentant du ministère du commerce et de l'artisan...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 9·fr
    ...Le ministre du commerce et de l'artisanat, Vu la loi n° 83-112 du...
  • Journal Officiel·2002 / N°032·page 9·fr
    ...ustrie, du commerce et de l'artisanat, - Monsieur Hamdi Meddeb : r...