Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 25·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2024 / N°095·page 23·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 35·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2018 / N°097·page 20·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 35·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 18·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 9·fr
    ...e des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 9·fr
    ...e des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 13·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avanta...
  • Journal Officiel·2024 / N°095·page 24·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 17·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 4·fr
    ...é par un cadre ayant rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 237·fr
    ...Article 11 septies - Pour bénéficier de l'avantage mentionné à l'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 13·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 98·fr
    ...ier - Décision d’octroi de l’avantage - Présentation par les entre...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 14·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribuées à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2023 / N°141·page 4·fr
    ...3 - Pour bénéficier de l'avantage fiscal d'un véhicule spécialemen...