...Article 2 (nouveau) - L'Académie navale délivre le diplôme mention...

...— Il sera procédé à partir du 15 octobre 1964 au recensement cadas...

...Ces sections sont dirigées chacune par un cadre qui bénéficie des ...

...Les souscripteurs dans le cadre du Placement Global et dans le cad...

...B) La sous-direction des cadres et des sportifs d’élite, qui compr...

...ncadrement et à sept (7) dans la catégorie sept du corps d'encadre...

...Les investisseurs dans le cadre du Placement Global n'auront pas l...

...- aux actions de conception et d'encadrement visant à la promotion...

...- d'identifier les besoins des enseignants en formation, en encadr...

... objectifs, - la formation des cadres du secrétariat d'Etat dans l...

...e la médecine dentaire dans le cadre de conventions individuelles ...

...Parcelles cadastrales n° 416, 423, 424, 242, 237, 236, 233, 258 et...

...fs au sein du ministère, - l'encadrement des agents du ministère i...

...cadastrale n° 71651 partie de la parcelle n° 2 ) | réquisition cad...

...Les cellules d'encadrement des investisseurs sont rattachées direc...

...4 - Les grades du corps des cadres des métiers du sport énoncés à ...

...L'affiliation des cadres des mosquées exerçant à plein temps, ment...

...Dans ce cadre, l'Université de Tunis El Manar a conclu un certain ...

...vec les administrations et les cadres concernés et la conduite des...

...3 - Les autorisations d'exportation dans le cadre du quota annuel ...