Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 27·fr
    ...d) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 18·fr
    ...Parcelle N° 33; A l'Est : Route publique; Au Nord : Parcelle n° ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 21·fr
    ...Parcelle 3 : Au Nord : Mohamed ben Salah ben Brahim Djaber; Au Sud...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 21·fr
    ...la parcelle Oum Er Refayès. Dixième parcelle : « Faidh El Haoui » ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 31·fr
    ...Qu'elle la propriété exclusive de la Commune de Gabès Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 19·fr
    ...Un canal et au-delà parcelle 6. A l'Ouest : Parcelle 4. Parcelle...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 42·fr
    ...- professeur principal hors classe d'animation culturelle, - profe...
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 9·fr
    ...L'immeuble n°1 contenant la parcelle n°2 délimitée du côté sud par...
  • Journal Officiel·2025 / N°154·page 20·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administr...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 5·fr
    ...au Nord-Est de la côte n° 193, de laquelle elle se dirige vers le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 22·fr
    ...Parcelle N° 2 Par les bornes N° 11,100, 17 et 101. Parcelle N° 2 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 58·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 10·fr
    ...| | 23 | La parcelle n°34 conforme à la parcelle n°1 du plan du t...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 17·fr
    ...Parcelle n° 11 2ème parcelle - Au Sud : Route de Mateur - A l'Es...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...— Les ressources de la Mutuelle proviennent, essentiellement des r...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 25·fr
    ...D'ici la limite entoure le côté Sud du Lac puis elle suit une pist...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 37·fr
    | La nouvelle Nebeur | Nebeur | 151 | Nord : Rabeh Mannaï Sud : R...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 57·fr
    ...La parcelle n°246 Sedghian, qui consiste à une parcelle rectangula...