Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 6·fr
    ...# ARTICLE 6 EXPROPRIATION 1- Investments of investors of either C...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 20·fr
    ...Au Nord-Est : Parcelle 6. Au Sud-Est : Un chemin et au-delà parcel...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 45·fr
    ...A l'Est : Une impasse. Au Nord : Avenue Farhat Hached. A l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 39·fr
    ...Sud Oued ELMafsel EST Un oued. Ouest Oued ELMafsel | 387 D.P.E | ...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 49·fr
    ...Rue Est : Privé Ouest : Rue | D.P.E 628 | | Korba Est | Korba | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 8·fr
    - un premier cycle de formation en gestion sanctionné par le « Dip...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 61·fr
    ...A l'angle Est-Nord se trouve la cabine du gardien, à l'angle Ouest...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 19·fr
    ...A l'Est : La limite suit la limite Ouest du secteur de Beni-Hassen...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 26·fr
    ...La Parcelle Dominiale N° 1038 (TPD 97145) Est : Route Ouest : La P...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 60·fr
    ...A l'Est : Reste de la propriété du vendeur. Au Nord : Reste de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 43·fr
    ...Terrain Non Immatriculé Est : Terrain Non Immatriculé Ouest : Rout...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 23·fr
    ...Nord, Sud, Est, Ouest : T. 125.349. ### Parcelle 15 : Nord-Ouest...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 30·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 54·fr
    ...L'entrée de l'ouest à l'est de largeur est de 4 m environ. Au coi...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 5·fr
    ...La limite Nord est une droite AB de direction Ouest-Est passant à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 8·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest Est, passant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 13·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...