Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1/4 indivises du TF n° 87063 Tunis ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 10·fr
    ...- Toute voiture de taxi individuel doit être équipée d'un taximètr...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 32·fr
    ...parts indivises dans le TF n° 67586 Tunis dénommé Essaada sis au C...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 52·fr
    ...- pour la personne physique constituant une entreprise individuell...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 28·fr
    ...Ali ben Htira apporte à la société tous les droits indivis lui app...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 55·fr
    ...°03/2408 concernant les parts indivises de Mr Ali Boussaâda et le ...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 15·fr
    ...1°) La moitié indivise de 26 pieds d'oliviers, situés dans la forê...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 71ème indivises du TF n° 59786 Tuni...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 15·fr
    ...1- Lecture du rapport d'activité individuel de "SIA" sur la gestio...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 29·fr
    ...| Délégation de Sahline | 1/2 indivis, soit 361 m2 de la superfici...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...Description des parts indivises objet de la vente : Les parts ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 11·fr
    ...- Lecture des rapports de gestion individuels et consolidés établi...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 54·fr
    ...1- la totalité des parts indivises revenants au caution réel Moham...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 15·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 44·fr
    ...Des parts indivises se comportant de 123,32/185 parts d'un constit...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 17·fr
    ...Le bien comprenant les parts indivises revenant à Mme Souad Ghrab ...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 42·fr
    ...**Propriété à vendre :** Il s'agit des parts indivises lui revena...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'ordre de 458642/100327,9374 p...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 32·fr
    ... dans l’indivision entre eux tous pour 2 - 3 dans l’indivision ; 1...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 14·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 27295ème indivises du TF n°549202 N...