852 résultats pour ""UNIFORM""
- Journal Officiel·1982 / N°050·page 25·fr...base d'un revenu forfaitaire uniforme égal aux deux tiers (2/3) du...
- Journal Officiel·1983 / N°007·page 32·fr...pose d'acquérir des tenues d'uniforme destinées aux Agents des Dou...
- Journal Officiel·1998 / N°053·page 6·fr...- Les agents des services douaniers en uniforme réglementaire béné...
- Journal Officiel·1981 / N°075·page 14·fr...r du présent décret est fixé uniformément à 15 Dinars par mois pou...
- Journal Officiel·1964 / N°040·page 17·fr...dice supérieur à 35 subiront uniformément une réfaction de 80 unit...
- Annonces Légales·2011 / N°015·page 6·fr...ndiquée a décidé également d'uniformiser le mode de convocation de...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 10·fr...es, ni déchirées, de couleur uniformément jaune rougeâtre ou marro...
- Journal Officiel·2001 / N°063·page 28·fr...hnicité" dont le montant est uniformément fixé, quelle que soit l'...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 2·fr...1 (25 redjeb 1380), fixant l'uniforme des officiers et agents des ...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 6·fr...Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfacti...
- Journal Officiel·2015 / N°063·page 10·fr...une arme, en portant un faux uniforme, une fausse identité, un fau...
- Journal Officiel·1984 / N°047·page 18·fr...enue réglementaire portent l'uniforme dont les caractéristiques so...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 9·fr...gorie «Extra», de coloration uniforme. B. — Conditionnement : Le...
- Journal Officiel·2005 / N°050·page 4·fr...## 2- Tarifs uniformes : 2.1- Tarif de l'eau pour l'usage domesti...
- Journal Officiel·1968 / N°006·page 10·fr...st en métal émail de couleur uniforme orangée. Le cercle et la be...
- Journal Officiel·2002 / N°104·page 63·fr... du 14 février 2001 fixant l'uniforme des agents relevant du minis...
- Journal Officiel·1982 / N°001·page 40·fr...Messieurs les Actionnaires de la Compagnie Américaine Uniform Co. ...
- Journal Officiel·1989 / N°038·page 8·fr...c) Une indemnité kilométrique dont le taux est fixé uniformément à...
- Journal Officiel·1983 / N°071·page 16·fr...ment aux usages les effets d'uniforme, effets de travail, blouses,...
- Journal Officiel·1999 / N°027·page 7·fr...t être astreint au port de l'uniforme choisi par l'administration ...