Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...- travailleur ayant accompli 10 à 15 ans de services : 1 mois de s...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 7·fr
    ...— Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des tr...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 35·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Fathi Zinaoui, professeur d'enseignement...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 29·fr
    ...Le ministre de l'éducation Taieb Baccouche Vu Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 24·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 10·fr
    ...La durée requise pour accéder à l'échelon immédiatement supérieur ...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 10·fr
    ...55 - L'obtention de l'accréditation permet à l'établissement conce...
  • Journal Officiel·1997 / N°054·page 10·fr
    ... * | C375413 G | *GHALIA BENT SACCK B MCHAMEC | * | 6,625 | * | 19...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 70·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur est accordée à Ma...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 10·fr
    ...- Pour accéder au cycle de formation continue pour la promotion au...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 11·fr
    ...§ 3 — Eclairage — Accessoires de bord : Art. 19. — Tout véhicule ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ...La commission dépend du type d'accès demandé. - La fournisseur ou ...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 6·fr
    ...- Les cycles de formation continue pour l'accès au grade d'inspect...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 38·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 36·fr
    ...Orientation universitaire pour les titulaires du baccalauréat Tuni...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 2·fr
    ... l'examen professionnel pour l'accès au grade d'analyste principal...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 84·fr
    # Pour l'accord définitif 1- un reçu de paiement du droit imposé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 2·fr
    ...**Article Premier.** — L'Accord entre la Tunisie et la Suisse pour...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 21·fr
    ...rs interne sur épreuves pour l'accès au grade de médecin vétérinai...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 14·fr
    ...Le Ministre des Finances Taoufik Baccar Vu Le Premier Ministre Mo...