Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 49·fr
    ...Une parcelle de terre destinée à l'agriculture en indivision saisi...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 14·fr
    ...| Situation de la parcelle | Nature de la parcelle | Superficie to...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 22·fr
    ...épreuves pour le recrutement d'architectes. Le ministre de l'éduc...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 26·fr
    ...2- la parcelle D1929 : une parcelle agricole du superficie de 442 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 23·fr
    ...Parcelle 4 : Au Nord : Un chemin et au-delà la parcelle 3 du borna...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 37·fr
    ...Marchés publics : avenants aux marchés – exercice de contrôle sur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 47·fr
    ...4) - Les Immeubles objet de vente 1) une parcelle de terre sis à M...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 21·fr
    ...Article premier - Il est créé un parc national dénommé « Parc Nati...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 28·fr
    ...Approuver, dans le cadre des textes en vigueur, les marchés conclu...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 16·fr
    ...Chargé de peser les sachets contenant toutes marchandises objet de...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 22·fr
    ...ation de l'Institut National d'Archéologie et Arts; Vu le décret ...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 192·fr
    ...et d'archives du corps des gestionnaires de document et d'archives...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 28·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 18·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 1·fr
    ...'une parcelle de terrain nécessaire à la création d'un marché hebd...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée Première parcelle : Au Sud et à l'Est : Un c...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 19·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 19·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 10·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...