Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 27·fr
    ...Ces décisions seront soumises au visa préalable du Premier Ministr...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 37·fr
    ...2012G02493SRLB2 Société «Immobilière Narcisse» S.A.R.L Tour Narc...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 15·fr
    ...2024T00252VEPA2 ## Notification de la décision d'ouverture des pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 98·fr
    ...- Décision de prise en charge délivrée par la CNSS ou la CNRPS. |...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 55·fr
    ...Suivant décision collective en date à Tunis du 28 février 1983, Mo...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 16·fr
    ...0040519 M** En vertu de la décision du tribunal de Bizerte, dans ...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 24·fr
    ...Le FCC ne peut faire état de sa qualité qu'en précisant qu'il est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 17·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 19·fr
    ...0992986V Conformément au PV de la décision collective des Associé...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 23·fr
    ...5, Nabeul Conformément à la décision rendue le 14 mai 2026 par le...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 2·fr
    ...lieu et place, tous actes ou décisions concernant les fonctionnair...
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 9·fr
    ...1223217L Conformément à la décision du tribunal de première insta...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 5·fr
    ...7 - Un jury dont la composition est fixée par décision du directeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 10·fr
    ...61, Avenue Jughurtha Mutuelle Ville Tunis Conformément à la décis...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 15·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les copies des deux épreuves son...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 45·fr
    ...Il est à préciser que les deux terrains sont limitrophes l'un de l...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 18·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 32·fr
    ...2024X01527DIVD2 ## Avis aux créanciers ### Décision de désignati...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 41·fr
    ...N° B-147 --- **AVIS COMPLEMENTAIRE** Il est précisé que la loca...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 6·fr
    ...Excision de plaie du cuir chevelu avec esquillectomie crânienne .....