Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr
    ...La représentation, visée au paragraphe 1 cesse au moment où la per...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 10·fr
    ...1°) sans changement. 2°) sans changement. 3°) a) — sans changement...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 57·fr
    ...Les opérateurs résidents peuvent régler en dinars les frais de tra...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 43·fr
    Vente aux enchères publiques après déduction du prix initial de 40...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 13·fr
    ...Le sous-directeur de l'enseignement secondaire est nommé parmi : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 19·fr
    ...Le renouvellement de l'agrément peut être également refusé, dans l...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 30·fr
    ...Ministère de l'Enseignement Supérieur | | | | | | 1- Servi...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr
    ...- un représentant du ministère des finances - un représentant du m...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 8·fr
    Est attribué à chaque unité d'enseignement un nombre de crédits qu...
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 53·fr
    ...Préparation à la certification 3 | Fondamental | Présentiel | 0 | ...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 18·fr
    - un plan d'affaires pour la création d'une entreprise sous la dir...
  • Journal Officiel·1996 / N°103·page 4·fr
    ...- Monsieur Hafedh Bouktif directeur du centre : président, Les mem...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 28·fr
    ...Arrêtent : Article premier. - Sont ouverts au ministère de l'éduc...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 6·fr
    ...— la préparation et la présentation des budgets de fonctionnement ...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 31·fr
    - une prime d'investissement égale à 5% du coût de réalisation du ...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 16·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2020 / N°011·page 16·fr
    ...Informations sur l'actionnariat de l'établissement de paiement / a...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 16·fr
    ...Les Parties reconnaissent le rôle important que jouent les ressour...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 4·fr
    ...Le Président de la République, Vu la Constitution, Vu la loi n° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 9·fr
    ...— Les recettes du budget de fonctionnement du centre comprennent :...