Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2011 / N°054·page 11·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget de l'État. Art...
  • Journal Officiel·2020 / N°102·page 3·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le décret n° 74-1062 du 28...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 8·fr
    ...ative à la loi organique du budget et notamment son article 43, V...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 4·fr
    ...du chapitre VII — Titre 1er du Budget de la Gestion 19... Tunis, l...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 18·fr
    ...4 TABLEAU N° 2 DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2005 En ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 84·fr
    ANNEE 1989 Budget en capital de l'Etat : Dépenses d'équipement C...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 56·fr
    ... 6000 | | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 24·fr
    ...s des effectifs-élèves, des budgets, des enseignants et des établi...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 15·fr
    ...000 Budget de l'Etat pour 1982 ... 1 D. 500 Budget de l'Etat pour ...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 31·fr
    ...3 D, 000 Budget de l'Etat pour 1982 ... 1 D, 500 Budget de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 42·fr
    ...éral de l'administration du budget de l'Etat au ministère des fina...
  • Journal Officiel·2025 / N°048·page 16·fr
    ...la réforme de la gestion du budget de l'Etat à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 17·fr
    Le gouverneur en sa qualité d'ordonnateur principal du budget du c...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 8·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 37, V...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...## Chapitre II ### Organisation financière #### Le Budget : Sect...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 20·fr
    ...é ordonnateur secondaire du budget du ministère du commerce. Il e...
  • Journal Officiel·2020 / N°048·page 7·fr
    ...MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES ET DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ...
  • Journal Officiel·2021 / N°026·page 5·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu la loi n° 83-112 du 12 déc...
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 19·fr
    ...3 D, 000 Budget de l'Etat pour 1982 ... 1 D, 500 Budget de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 79·fr
    ...232 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...