Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 41·fr
    ...a société la cession de son patrimoine ou la rédaction de contrats...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 22·fr
    ...du code de la protection du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 8·fr
    ...tions de chef de service du patrimoine et des arts au commissariat...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 28·fr
    ...smission universelle de son patrimoine. Par ailleurs, l'Assemblée...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 38·fr
    ...ives et l'enrichissement du patrimoine national en matière de revu...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 31·fr
    ...Les dites parcelles sont considérées comme faisant partie du patri...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 42·fr
    ...anvier 2005, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 7·fr
    ...ure (l'institut national du patrimoine), une parcelle de terre arc...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 16·fr
    pour le patrimoine, la solidarité et le développement et la nomina...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ...— Notions du patrimoine. Classifications diverses des biens meuble...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 7·fr
    ... objets spécifiés ou à tout patrimoine social que la société pourr...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 22·fr
    ... la Gestion des Actifs, des Patrimoines et des Fortunes). 2.2.15....
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 17·fr
    ...- La transmission universelle du patrimoine de la société absorbée...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 14·fr
    ...Il est chargé de la gestion du patrimoine de la bibliothèque et de...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 3·fr
    ...— Le patrimoine de la dite association (biens meubles et immeubles...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 32·fr
    ...Affaires Fencières - Motions de patrimoine, classifications diver...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 3·fr
    ...iques et géographiques, des patrimoines culturel et religieux comm...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 18·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, maîtres d'ouvrages, - la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 59·fr
    ...Après liquidation du patrimoine de la société le produit de la ven...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 21·fr
    ... directeur des musées et du patrimoine, - le chef du bureau des af...