Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 20·fr
    ...- 300 parts au profit Saber El BOUZIDI. - 300 parts au profit Sofi...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 7·fr
    ...ion de la bourse nationale au profit des étudiants et élèves d'ens...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 9·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·2014 / N°058·page 2·fr
    ...mnité de procédure allouée au profit du personnel du corps du gref...
  • Journal Officiel·2026 / N°006·page 2·fr
    ...elle de nourriture allouée au profit des internes et des résidents...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 8·fr
    ...égime de congé de création au profit des agents du secteur public,...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 53·fr
    ...il 2000 (vol 133 n° 760/1) au profit de l'Amen Bank. - Hypothèque ...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 30·fr
    ...1 - L'achat au profit de ses adhérents des matières premières et d...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 20·fr
    ...- Du ministre de l'intérieur, si le concours est ouvert au profit ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 29·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique, au profit de l'É...
  • Journal Officiel·2020 / N°016·page 12·fr
    ...é de non-clientèle allouée au profit du corps des inspecteurs médi...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 17·fr
    ...s le capital de la société au profit de Mr Sebti Mohamed Sahbi. 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 11·fr
    ...— Est renouvelé au profit des Sociétés AMOCO, TOTAL, SHELL TUNIREX...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 25·fr
    ...à savoir 50 parts sociales au profit de Mr Ben Yaagoub Ali, objet ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 22·fr
    ...* Du ministre de l'intérieur, si le concours est ouvert au profit ...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 19·fr
    ...rêts dans le permis "Jorf" au profit de la société Eurogas Interna...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 46·fr
    ...Il a été décidé la confiscation et la cession au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2011 / N°064·page 6·fr
    ...e indemnité de réquisition au profit des avocats stagiaires désign...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 14·fr
    ...enant dans la société SCAT au profit de monsieur Tahar Aouinti. L...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 40·fr
    ...| 46 968 341 | | Provisions devenues disponibles | — | | Profi...